⚠ TEXTE PROVISOIRE, EN ATTENTE DE RELECTURE JURIDIQUE. Ne remplace pas des mentions légales.
Éditeur du site En attente : dénomination sociale, numéro d'identification fiscale, adresse et coordonnées de l'éditeur.
Objet Ce site présente le service d'observatoires numériques du territoire de Terrasfera et permet de demander une estimation de devis sans engagement.
Devis Les montants calculés par le site sont des estimations et ne constituent pas une offre ferme. L'évaluation définitive est émise après étude de chaque projet et elle seule engage les parties.
Propriété intellectuelle Les textes, photographies, créations graphiques et le code de ce site appartiennent à l'éditeur ou sont utilisés avec l'autorisation requise. Citer et créer un lien vers le contenu est permis en indiquant la source ; la reproduction systématique ou la réutilisation commerciale sans autorisation écrite ne l'est pas.
Les images des installations publiées dans « Exemples » sont montrées avec l'autorisation de leur titulaire. Les données météorologiques de chaque observatoire appartiennent au client qui l'a commandé, pas à ce site.
Contenus de tiers Les caméras en direct et les séquences vidéo des fiches ne sont pas hébergées ici : elles sont demandées à la volée à la plateforme du client propriétaire de l'installation. Une image qui ne s'affiche pas ne signifie pas que le site est en panne, mais que cette plateforme n'a pas répondu.
Les cartes de « Exemples » fonctionnent de la même façon : la cartographie est servie par les serveurs d'OpenStreetMap, sans lien avec ce site.
Responsabilité Le site est fourni en l'état, sans garantie de disponibilité ininterrompue. L'éditeur ne répond pas des décisions prises à partir d'une estimation du calculateur, qui par définition n'a pas vu le terrain.
Droit applicable et juridiction ⚠ EN ATTENTE de confirmation lors de la constitution de la société. Il est prévu d'appliquer le droit espagnol et les tribunaux du siège de l'éditeur, sauf lorsque le droit de la consommation ou de la commande publique impose un autre for.